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OBJECTIFS : LES STATUTS
Article 1er : Création d'Humanitarian Techno Pole
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre : « Humanitarian Techno Pôle ».

Article 2 : Objet d'Humanitarian Techno Pole
Humanitarian Techno Pôle, association privée à vocation internationale intervient dans l’humanitaire de développement. L’objet de l’association est le suivant :

- Mettre en place, des pôles de développement basés sur les nouvelles technologies de l'information et de la Communication (NTIC / Internet) et démultiplier les leviers d'accès et de partage de l'information.

- Sensibiliser et informer sur les thèmes vitaux de l’hygiène et de la santé (SIDA, MST, Vaccination, …) et promouvoir l’accès au savoir via l’utilisation d’Internet.

- Assister et suivre l’élaboration de projets de développement entre les acteurs locaux et des organismes de micro-finance internationaux.

Article 3 : Siège sociale d'Humanitarian Techno Pole
Le siège social est fixé à Saint-Maur-des-Fossés (94210) au 15 rue Carpeaux. Il pourra être transféré par simple décision du bureau; la ratification par l’assemblé sera nécessaire.

Article 4 : Composition d'Humanitarian Techno Pole
L’association se compose : de Membres d’honneur, de Membres bienfaiteurs, de Membres actifs ou adhérents. Sont : Membres d’honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l’association; ils sont dispensés de cotisation.
Sont Membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuellement fixée chaque année par l’assemblée générale.
Sont Membres actifs, ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement la cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.


Les fondateurs sont : Laurent PIOLANTI, Frédéric KARSENTHY, Sophie De HERDT.

Article 5 : Admissions
Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue lors de chacune de ses réunions sur les demandes d’admission présentées.

Article 6 : Radiations
La qualité de membre se perd par :
- Radiation prononcée par le bureau pour non paiement de la cotisation.
- Démission.


Article 7 : Ressources d'Humanitarian Techno Pole

Les ressources de l’association comprennent :
- Les produits des droits d’entrée et des cotisations,
- Les subventions d'Etat,
- Les subventions européennes,
- Les subventions d'organisation Internationales,
- Les legs et dons des établissements d’utilité publique,
- Le mécénat et le sponsoring d’entreprises,


Article 8 : Bureau d'Humanitarian Techno Pole
L’association est dirigée par un bureau d'au moins trois membres élus pour deux ans. Les Membres sont rééligibles. Le Bureau est composé de :
- Un président,
- Une vice présidente,
- Un trésorier.
En cas de vacances, le bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé au remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent effet à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 9 : Réunion du bureau
Le bureau se réunit une fois au moins tous les 15 du mois sur convocation du président ou sur la demande du quart de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix; en cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du bureau qui, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 10 : Assemblée générale ordinaire
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunie chaque année au mois d’avril, le 15. Quinze jours avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué par convocations. Le Président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée. Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement au scrutin secret, des membres sortants. Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 11 : Assemblée générale extraordinaire
Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer l’assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 10.

Article 12 : Réglement intérieur
Un règlement intérieur peut être établi par le bureau qui le fait soumettre à l’assemblée générale. Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts notamment ceux relatifs à l’administration interne de l’association.

Article 13 : Dissolution
En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, 1 ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif, s’il y a lieu, est dévolu conformément à la loi du 1 juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

© 2006 Humanitarian Techno Pole
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